20/02/2013 - La Plaine sur Mer : SCOT, les élus favorables avec certaines adaptations | |
Résumé :
Il a paru opportun aux élus que le Scot reprenne à son échelle le travail de traduction des coupures d'urbanisation réalisé pour le Plu. Ce travail a été effectué à la parcelle en s'appuyant sur la connaissance du territoire communal, dans le respect du principe de compatibilité avec la DTA |